PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE/DROITS CONCÉDÉS AUX UTILISATEURS
L’emporte plumes est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.lemporte-plumes.fr.
L’emporte plumes consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.
Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de L’emporte plumes, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.lemporte-plumes ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.